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CGV

Conditions générales de vente de Shellfire


La Gattung & Behr GbR est appellée Shellfire ci-dessous.

Shellfire, basé à Bad Vilbel, Allemagne, procure ses services avec tous ses éléments constituants et tout service supplémentaire éventuel uniquement sous les conditions suivantes.

Les CGV sont accessibles à tout moment sur le site web de Shellfire. En commandant, le client accèpte les CGV.

1. Porté du service, tarifs


1.1 La porté du service résulte de l'information clientèle connectée au formulaire de commande, d'un prospectus, de l'offre internet de Shellfire actuelle au moment de la commande ou d'un autre offre par Shellfire.

1.2 L'utilisation des services est liée aux tarifs actuels. Ces tarifs sont composés soit d'un règlement mensuel fixe, soit d'un règlement variable selon l'utilisation. Le client obtient une facture pour chaque période comptable.

1.3 Shellfire se réserve un changement des tarifs au début de chaque nouvelle période comptable. En cas de changement, les nouveaux tarifs sont annoncé au client 4 semaines avant leur entrée en vigueur par son adresse e-mail ou par voie postale. En cas d'augmentation de la rénumeration, un droit exceptionnel de résiliation avec un délai de 2 semaines avant la date de l'augmentation est accordé. Si le client ne fait pas opposition au changement dans les 4 semaines qui suivent l'annoncement, il accepte les nouvelles rénumerations. Les augmentations connues au moment de la commande ne nécessitent pas notification et n'accordent auccun droit exceptionnel de résiliation.

1.4 Le paiement des frais est effectué par l'un des moyens de paiement présentés sur le site web de Shellfire. Le client paye d'avance pour la période comptable choisie (1, 3, 6 ou 12 mois). En cas de non-paiement, son compte d'utilisateur est bloqué. Le client peux débloquer le compte dans les 4 semaines suivantes. S'il ne le fait pas, Shellfire peut résilier le contrat sans préavis et éffacer le compte d'utilisateur. Shellfire se réserve le droit de d'intenter une action en recouvrement et/ou en justice ou contre le client non-payant.

1.5 Le client doit payer les frais causés par d'autres personnes utilisant son compte d'utilisateur, avec son autorisation ou non. verantwortlich, es sei denn der Kunde hat dies nicht zu vertreten. Dem Kunden obliegt der Nachweis, dass er dies nicht zu vertreten hat.

1.6 Dans ce contexte, le client s'oblige à garder au secret son mot de passe et de le protéger de tout abus et de perte. Le client libère Shellfire de tout cout et exigeances de la part de tiers resultant de toute faute de suive les devoirs précédants.

1.7 Shellfire démarre le service immédiatement après la réception du paiement.

1.8 Le client peut compenser des créances actives par Shellfire uniquement avec des demandes reconventionnelles incontestés ou exécutoires.

1.9 Il est impossible pour Shellfire de vérifier les données personelles indiqués par le client pendant la commande. En cas de fausses indications volontaires, le contrat est anullé. Dans ce cas, Shellfire ne rembourse pas les frais payées et se réserve le droit d'éffacer le compte d'utilisateur immédiatement.

1.10 Le client na aucun droit de rétention de frais ou de déni de service sans demandes reconventionnelles incontestés ou exécutoires.

2. Règlementations concernant l'utilisation des services Shellfire


2.1 Le client assure de ne pas violer la loi en vigeur. Shellfire se réserve de bloquer le compte d'utilisateur immédiatement sans notification en cas d'utilisation illégale. En cas de violation grave ou répété, Shellfire se réserve de résillier le contrat sans préavis. Le service peut aussi être bloqué en cas de plainte justifiée par un gérant d'un autre réseau.

2.2 Shellfire se réserve de bloquer ou de déactiver les contenus compromettant l'intégrité ou la sécurité du serveur.

2.3 Le client reconnait la possibilité, que due à la nature de l'internet, toutes les données transférées pouraient être interceptées par tiers. Il en accepte le risque et les consequences possibles.

2.4 Il est interdit de perturber la cohabitation paisible sur internet (netiquette) en utilisant des services Shellfire. Le harcèlement d'autres personnes sur internet résulte dans le bloquage du service pour le client. En cas d'infraction contre ces règles, Shellfire se réserve le droit de résiliation immédiate. Une infraction peut dans des cas graves aboutir à l'éffacement du compte d'utilisateur et à une action judiciaire.

2.5 L'utilisation de tout logiciel malveillant (par exemple les logiciels du type "Exploit" ou flood) est interdit. En cas d'infraction, Shellfire se réserve le droit de résiliation immédiate. Une infraction peut dans des cas graves aboutir à l'éffacement du compte d'utilisateur et à une action judiciaire.

2.6 Il est interdit de propager tout type de logiciel ou oeuvre protégé par le droit d'auteur par les services Shellfire. En cas d'infraction, Shellfire se réserve le droit de résiliation immédiate.

3. Sécurité des données, transmission par internet


3.1 Le client sauvegarde toute données transmis à Shellfire. En cas de perte de données sur le serveur, le client peut retransmettre les données de nouveau à Shellfire sans frais.

3.2 Les règlements du service Shellfire se font par internet. La transmission de ces données se passe au propre risque du client. Les notifications sont valables dès leur entrée chez Shellfire et servent l'execution des services jusqu'a l'entrée de nouvelles données. Des retardements eventuels pendant ce processus sont due au processus technique et ne représentent aucun défaut.

4. Début et fin de contrat


4.1 Le contrat commence le jour de la commande.

4.2 Le client peut résilier le contrat sans indication de raison avec un délai de préavis de 2 semaines avant la fin de chaque periode comptable.

4.3 Une résiliation doit être soumise par e-mail, par écrit ou par téléfax. La résiliation doit contenir des données personelles et les données d'accès.

4.4 Shellfire peut à tout moment cesser tout service ou tout service supplémentaire gratuit avec un délai de 7 jours. Un message par e-mail suffit come notification dans ce contexte.
4.5 En cas d'utilisation excessive de la part du client résultant dans une charge non-tolérable du serveur ou du réseau, Shellfire se réserve le droit de résilier le contrat avec un délai de 7 jours.

4.6 Le client peut changer vers d'autres service Shellfire avec d'autres tarifs sur demande, si disponible et techniquement faisable. Un changement vers un tarif moins cher est possible à la fin de chaque periode comptable. Un changement vers un tarif au prix plus élevé est possible à tout moment. La mise en service des services supplémentaires s'effectue le plus rapidement possible, la facturation du nouveau tarif commence à la date du changement de tarif. Shellfire peut se servir du paiement par avis de prélèvement pour prélèver les frais de changement de tarif. Le délai du nouveau tarif correspond désormais au délai de préavis du contrat.

4.7 Le droit de résiliation pour raison importante sans délai reste intouché. Une raison importante existe en cas d'infraction grave ou répétée contre les règlements du contrat et en cas de impracticabilité du contrat. En cas de résiliation, Shellfire se réserve le droit de bloquer l'accès aux services Shellfire immédiatement. Shellfire peut dans ce cas éffacer tout contenu sans délai.

5. Disponibilité et entretien


5.1 Généralement, les services Shellfire sont disponible 24 heures par jour 7 jours par semaine. En cas de panne de système causé par le centre de calcul ou un client, Shellfire ne peut pas endosser la résponsabilité. Shellfire ne peut donc pas garantir une disponibilité sans interruption et se réserve le droit de consacrer un éspace de temps acceptable aux travaux techniques. Shellfire n'as auccune résponsabilité pénale pour toute perte de données, interruption de transfert de données ou d'autres problèmes causées par une panne technique.

5.2 Shellfire doit éliminer toute panne le plus rapidement possible dans les délais techniquement possibles, sauf dans le cas que les CGV contestent ceci. Pour le cas que Shellfire soit la cause de la panne, le client a le droit de diminuer la rémunération mensuelle. Le client s'oblige d'indiquer à Shellfire tout problème de connexion immédiatement, au plus tard avec un délai de 7 jours, par e-mail ou par écrit.

5.3 Toute revendication supplémentaire est limité par paragraphe 8.

6. Restrictions techniques


6.1 Le client n'as auccun droit de revendiquer une adresse IP dédicacée, un propre serveur pour ses services ou une certaine bande passante dédicacée, sauf sur commande séparée. Les services fonctionnent à partir d'ordinateurs centrales puissants (serveurs) avec des adresses IP statiques avec un bande passante totale disponible pour tout le serveur, ce qui peut causer des oscillations dans le volume de bande passante disponible à chaque client.

7. Consultation technique


7.1 Le client perçoit un support par e-mail.

8. Limitation de la responsabilité encourue et action en indemnisation


8.1 Shellfire réponds seulement pour les dommages causées par Shellfire, ses représentant légaux ou ses agents d'exécution de façon grièvement négligeante ou intentionelle. Cette imitation de la responsabilité encourue concerne les revendications contractuels et non-contractuels. La résponsabilité pénale selon la loi de la responsabilité du fait des produits défectueux reste intouchée.

8.2 L'utilisation des service Shellfire s'éffectue selon les restrictions de paragraphe 8.1. Cela inclus notament la fonctionalité et l'absence de virusses ou d'autres logiciels malveillants dans les services Shellfire. n.

8.3 Shellfire n'est responsable pour le fonctionnement des infrastructures ou des voies de transmission de l'internet au-delà de son propre réseau ou des réseaux de ses agents d'exécution. Seule une responsabilité selon paragraphe 8.1 peut présenter une exception.

8.4 La résponsabilité pénale est limité à un maximum d'une fois le montant de la commande.

9. Protection des données


9.1 Shellfire indique que les données personelles sont mémorisées selon le § 33 BDSG et peuvent être transmis aux partenaires, agents d'execution ou prestataires de services dans le cadre de nécessaire. Au-delà, les données personelles sont seulement collectées, traitées ou exploitées avec l'accord du client ou selon les prescriptions juridiques.

9.2 Le volume d'utilisation est enregistré par l'opérateur du réseau et mis à la disposition de Shellfire selon l'étendue nécessaire pour le règlement des comptes. Shellfire se réserver le droit d'enregistrer les données nécessaires pour le règlement des comptes de façon durable.

10. Divers


10.1 Tout changement d'adresse, de coordonnées bancaires ou de tarifs doivent être transmis à Shellfire par e-mail, téléfax ou par écrit. Les données de connexion doivent être transmis en même temps.

10.2 Shellfire se réserve le droit de commissioner tiers et agents d'exécution de fournir une parti ou l'intégral du service. Dans le cas possible qu'auccun désavantage soit crée pour le client, Shellfire se réserve le droit de changer son infrastructure internet, ses agents d'execution ou ses prestataires de services sans notification.

10.3 Les notifications de la part de Shellfire déstinées au client et tout autre notification nécessaire pour le déroulement des affaires sont envoyées à l'adresse e-mail, que le client indique pendant son immatriculation chez Shellfire. Toute notification est considérée comme délivrée dès son envoy par e-mail, sans tenir compte du moment de retirement du message par le client.

10.4 Tout changement de contrat, complément ou accord verbal doit être réglé par écrit pour devenir valable si les CGV ne présenten pas d'alternative. Ceci touche aussi le renoncement à cette convention.

10.5 Shellfire se réserve le droit, d'utiliser d'autres technologies, methodes ou standards que ceux offerts au moment de la commande respectant le progrès, si le client n'en tire auccun tort.

10.6 Une vente de certaines branches d'activité ou un changement de la forme juridique de la société ne présente auccun droit de résiliation exceptionel.

10.7 Si juridiquement admissible, le tribunal compétent est celui de Bad Vilbel. Les droits normatifs de la République fédérale d'Allemagne sont valables pour tous les services Shellfire.

10.8 Pour le cas qu'une parti du contrat soit sans effet, ceci ne touche pas la validité du contrat en général. La parti sans effet est considérée comme remplacée par un règlement assurant le but de la convention de façon la plus proche possible en étant juridiquement valide. Le même est valable pour tout manque possible dans le contrat.